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/image%2F0812944%2F20200127%2Fob_bfb6b2_dsc-0062-3.JPG "Association pour le développement d’une image objective de l’insecte auprès du grand public, par des actions de sensibilisation, d’information et de formation pour une meilleure connaissance de la biodiversité des insectes et de leurs interactions avec notre vie de tous les jours")
10ème Concours Photos "Insectes de France" 2023 : Bordereau d'envoi
Photos envoyées seront en définition réduite (max 1 Mo). Le nom de la photo sera impérativement en minuscules sans accent ni caractères spéciaux [nom_prenom_titre_N.jpg]
Je reconnais être entièrement rempli de mes droits et je ne pourrai prétendre à aucune rémunération pour l’exploitation des droits visés aux présentes. Je garantis que l’œuvre ou les œuvres, objet(s) de la présente autorisation, ne contien(nen)t rien qui puisse tomber sous le coup des lois en vigueur et plus particulièrement des lois relatives à la contrefaçon et au droit à l’image. Je garantis ne pas être lié par un contrat exclusif relatif à l’utilisation de mon image ou de mon nom.
En conséquence de quoi et conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit au nom, j’autorise l’Agrion de l’Oise à reproduire et à présenter au public les photographies transmises dans le cadre du présent concours.
Je déclare également avoir pris connaissance du règlement du concours photo qui s'impose à moi.
Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par l’Agrion de l’Oise, sous toute forme et tous supports, sans limitation de durée. L’Agrion de l’Oise s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies inscrites sur la présente, dans tout support préjudiciable.
Je consens en signant ci-dessous à ce que les données personnelles que j’ai fournies, puissent être utilisées par L’Agrion de l’Oise pour la diffusion de toute information relative à l’activité de l’association, notamment son concours photos. En aucun cas ces données ne pourront être cédées ou vendues à un tiers.
L’élection de domicile est faite par chacune des parties à l’adresse précisée sur la présente. La présente est soumise au droit français. Pour tout différend né de l’interprétation ou de l’exécution de la présente, il sera soumis à défaut d'accord amiable au tribunal compétant de Senlis (Oise).
Fait à ………………………………………………, le…………………………………….
Signature du Participant : Signature du parent ou du représentant légal :
(pour les enfants mineurs)